Le site web www.cognidis.com est édité par la société COGNIDIS, SAS, inscrite au registre du commerce et des sociétés de Grenoble.
SIRET 829950377 00012  – N° de TVA intracommunautaire : FR 47 829950377.

Le directeur de la publication du site web www.cognidis.com est Mme Estelle Braillon, en qualité de Présidente de la société Cognidis.

Le site web www.cognidis.com est hébergé par la société OVH.

Conformément au code de la propriété intellectuelle, la structure et la forme du site www.cognidis.com (textes, images, logos, etc.) sont la propriété exclusive de Cognidis qui ne concède qu’une autorisation de visualisation de son contenu aux utilisateurs du site.

Toute reproduction de ce site, totale ou partielle, et de son contenu (textes, images, logos, etc.) par quelques procédés que ce soient est interdite sans l’accord exprès de Cognidis. Le non-respect de ces dispositions constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L335-2 et suivants du Code de la Propriété intellectuelle.

Cognidis se réserve le droit de corriger, à tout moment et sans préavis, le contenu du site www.cognidis.com. Cognidis décline toute responsabilité en cas de retard, d’erreur ou d’omission quant au contenu du site de même qu’en cas d’interruption ou de non-disponibilité du service.

Le site www.cognidis.com contient des liens hypertextes permettant l’accès à des sites qui ne sont pas édités par Cognidis. En conséquence, Cognidis ne saurait être tenu pour responsable du contenu des sites auxquels l’internaute aurait ainsi accès.

La création de liens hypertextes vers le site www.cognidis.com doit faire l’objet d’une autorisation préalable de l’éditeur.